BORDEREAU		
	DE THÈSE SOUTENUE
(THESE DE DOCTORAT)		

		
		
A FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN 2 EXEMPLAIRES POUR TOUTE SOUTENANCE DE THESE REMISE SOUS FORME PAPIER QUE CETTE THESE SOIT OU NON REPRODUITE

•	Visibilité des informations demandées :

Les informations demandées sur ce bordereau sont destinées, à l’exception de l’adresse du doctorant, au référencement de la thèse dans le catalogue collectif du Sudoc qui constitue officiellement le répertoire national des thèses françaises : http://www.sudoc.abes.fr.  
Les informations contenues dans le catalogue Sudoc sont désormais en grande partie accessibles sur le web (notamment via le moteur de recherche des thèses de doctorat françaises : http://www.theses.fr). Cette visibilité est liée à la politique d’exposition des données menée par les bibliothèques : les moteurs de recherche peuvent désormais, grâce à l’identifiant pérenne attribué à chaque notice de document, plus systématiquement indexer, donc afficher, des informations qui n’étaient auparavant visibles que par une recherche effectuée dans un catalogue.

•	Droit d’accès et de rectification :

Le Sudoc contient des informations relatives aux personnes physiques qui constituent un fichier d'informations nominatives soumises à un traitement informatisé. 
La notice décrivant le doctorant est créée à des fins d’indexation afin de permettre aux lecteurs de retrouver les ouvrages ou articles de celui-ci en effectuant des recherches par nom d’auteur. Elle permet également aux professionnels des bibliothèques de signaler correctement les œuvres en les attribuant au bon auteur. Ce type de notice est dite d’autorité : elle a pour objectif de décrire de manière univoque le nom d’auteur dans le catalogue.

Le Sudoc a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en 2000. Chaque doctorant dispose donc d’un droit d’accès et de rectification prévu par la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés concernant ses données personnelles.
Ce droit d’accès et de rectification concerne les informations contenues aux pages 3 et 4 de ce formulaire et peut s’exercer auprès de l’Agence bibliographique de l’Enseignement supérieur :

- 	par courrier :
Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
227 avenue du Professeur Jean-Louis Viala
CS 84308
34193 Montpellier cedex 5

ou

-	par le guichet d’assistance de l’ABES : https://stp.abes.fr/node/3?origine=thesesFr, domaine « demande de rectification des données personnelles ».

•	Dépôt et diffusion de la thèse :

Le dépôt de la thèse est une obligation réglementaire tandis que la diffusion du texte intégral de la thèse n’est pas systématique. 
Les modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat sont régies par l’arrêté du 7 août 2006.
Voir : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000635069
En tant qu’œuvre de l’esprit, la thèse est également régie par le droit d’auteur. Voir le code de la propriété intellectuelle. : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
Par défaut, les autorisations de diffusion sont renseignées par le doctorant dans ce bordereau lors de la procédure de dépôt. Certains établissements veillent également à ce qu’un contrat de diffusion soit signé entre les deux parties, afin de préciser les modalités d’exploitation et de diffusion du texte intégral de la thèse. Si le doctorant peut publier sa thèse chez un éditeur commercial, celui-ci ne pourra proposer de contrat d’exclusivité dans la mesure où il existe déjà un contrat de diffusion avec l’établissement de soutenance. 

ÉTABLISSEMENT HABILITÉ A DELIVRER LE DIPLOME DE DOCTORAT
     
ÉCOLE DOCTORALE      

A REMPLIR EN MAJUSCULES PAR LE DOCTORANT

1. AUTEUR 
NOM DE NAISSANCE      
PRÉNOM(S)      
NOM D’USAGE      
NOM FIGURANT SUR LA PUBLICATION, si différent des deux précédents      
DATE DE NAISSANCE (Format JJMMAAAA)       
NATIONALITE      

2. ADRESSE
N° et RUE      
CODE POSTAL      				PAYS      
VILLE      
ADRESSE ÉLECTRONIQUE      

3. DATE DE SOUTENANCE	ANNÉE (AAAA)      MOIS (MM)    JOUR (JJ)   

4. DIRECTEUR DE THÈSE
		
NOM	     	
PRÉNOM(S)	     	

5. INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES :

Nombre de volumes :        Nombre total de pages :     
Nombre de références bibliographiques :     

AUCUN TEXTE MANUSCRIT N’EST ADMIS. DACTYLOGRAPHIER OU COLLER LE TEXTE IMPRIMÉ DANS LES ZONES PRÉVUES

DISCIPLINE DE LA THÈSE
     

TITRE DE LA THÈSE (tel qu’il figure sur la page de titre) : 
Transcrire en toutes lettres les symboles spéciaux

LANGUE DU TITRE DE LA THÈSE (tel qu’il figure sur la page de titre)
     

TITRE DE LA THÈSE TRADUIT EN UNE LANGUE ÉTRANGÈRE (le cas échéant) : transcrire en toutes lettres les symboles spéciaux.

     	

LANGUE DU TITRE DE LA THÈSE TRADUIT EN UNE LANGUE ÉTRANGÈRE
     

RÉSUMÉ DE LA THÈSE EN FRANÇAIS

Chaque cadre doit contenir un résumé de 1700 caractères maximum, espaces compris. En cas de dépassement, la coupure sera automatique.
Le doctorant adresse son texte sous forme électronique selon les recommandations de la bibliothèque.

     	

RÉSUMÉ DE LA THÈSE EN UNE LANGUE ÉTRANGÈRE

     	

PROPOSITION DE MOTS-CLÉS (en français) :

1	
     	
5	
     	
2	     	6	     	
3	     	7	     	
4	     	8	     	

PROPOSITION DE MOTS-CLÉS (en une langue étrangère) :

1	
     	
5	
     	
2	     	6	     	
3	     	7	     	
4	     	8	     	

AUTORISATIONS :

     OUI, la thèse est diffusable dans le respect  des droits à l’image, droits d’auteurs et droits voisins : 

	     En texte intégral

	     Après retrait des œuvres ou extraits significatifs d’œuvres protégées et signalées comme telles dans la thèse

     NON : préciser obligatoirement

	     Je n’autorise pas la diffusion du texte intégral de ma thèse sur Internet  après sa numérisation

     Je n’autorise pas la diffusion du texte intégral de ma thèse aux frais de l’État sous forme de microfiches

DATE ET SIGNATURE DE L’AUTEUR

À REMPLIR PAR LE SERVICE DE DOCTORAT

ÉTABLISSEMENT 	     

CONFIDENTIALITÉ PRONONCÉE PAR LE PRÉSIDENT DE L’ÉTABLISSEMENT
Le président de l’établissement peut prononcer la confidentialité de tout ou partie des informations contenues dans la thèse

     NON
     OUI : thèse confidentielle     JUSQU’EN (préciser obligatoirement)           

CORRECTIONS : une possibilité uniquement

     Pas de correction demandée 
     Thèse corrigée dans le délai de 3 mois après la soutenance
     Thèse non corrigée dans le délai de 3 mois après la soutenance

APRÈS VÉRIFICATION, DATE et CACHET DU SERVICE DE DOCTORAT	

À REMPLIR PAR LA BIBLIOTHÈQUE

CATALOGAGE DE LA THÈSE ASSURÉ PAR LA BIBLIOTHEQUE DE L’ÉTABLISSEMENT

LOCALISATION DE L’EXEMPLAIRE ORIGINAL :

RCR        
NUMÉRO NATIONAL D’IDENTIFICATION DE LA THÈSE      

Composé de 12 caractères : les 4 premiers indiquent l’année de soutenance, les 4 suivants l’établissement (ce code court de 4 caractères est attribué par l’ABES), les 4 derniers correspondent à un numéro séquentiel.

INDEXATION RAMEAU 

1	     
	
2	     	
		
3	     	
		
4	     	
		
5	     	

INDEXATION LIBRE

1	     
	
2	     	
		
3	     	
		
4	     	

5	     	

DATE ET CACHET DE L’ÉTABLISSEMENT